Conditions générales d’utilisation du site
23 juin 2026
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1
Accès au site
L’accès au site est libre et ouvert à toute personne disposant d’une connexion Internet. L’utilisation implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions. -
2
Objet du site
Le site propose des informations sur la structuration sémantique, l’architecture SEO et les services associés. -
3
Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de Osquavinte, sauf mention contraire. -
4
Respect des droits d’auteur
Toute reproduction ou utilisation non autorisée des contenus est interdite sans accord écrit.
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5
Responsabilités
Le site décline toute responsabilité en cas d’inexactitude, omission ou indisponibilité temporaire des informations. -
6
Utilisation des données
Les données collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité et à la législation en vigueur. -
7
Hyperliens externes
Des liens vers des sites tiers peuvent être proposés. Leur contenu reste sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs. -
8
Modification des conditions
Osquavinte se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Les utilisateurs seront informés des changements majeurs.
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9
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relèvera des juridictions compétentes de Paris.
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